La conformité, condition de l’activité
Pour un exploitant industriel, la conformité n’est pas une formalité administrative. Elle conditionne le maintien des autorisations, l’accès aux financements, la relation avec les partenaires internationaux et la réputation de l’entreprise. Elle couvre deux dimensions que BECP Conseil traite ensemble : la conformité réglementaire des installations et la compliance de l’entreprise, c’est-à-dire l’éthique, l’anticorruption et la vigilance.
Conformité réglementaire HSE
Les textes applicables à un site industriel sont nombreux et évoluent : code de l’environnement, régime des installations classées, codes sectoriels, prescriptions de l’arrêté d’autorisation, engagements pris envers les financeurs. Nous aidons les exploitants à y voir clair :
- Veille réglementaire adaptée au pays et à l’activité, avec une analyse de l’impact de chaque nouveau texte.
- Registre des exigences applicables à chaque site, relié aux responsables et aux preuves de conformité.
- Évaluations de conformité périodiques et plans de mise en conformité priorisés selon le risque.
Compliance : éthique et anticorruption
Les entreprises qui opèrent en Afrique centrale et de l’Ouest, ou qui travaillent avec des groupes internationaux, sont exposées à des exigences d’intégrité croissantes : législations extraterritoriales, clauses contractuelles, attentes des bailleurs. Nous accompagnons la mise en place de programmes proportionnés :
- Cartographie des risques de corruption et de trafic d’influence, par activité et par zone.
- Code de conduite, politique cadeaux et invitations, procédures d’alerte et de gestion des conflits d’intérêts.
- Évaluation des tiers : partenaires, sous-traitants, agents et intermédiaires.
- Formation des dirigeants et des fonctions exposées.
Devoir de vigilance
Les donneurs d’ordre soumis à un devoir de vigilance attendent de leurs filiales, fournisseurs et sous-traitants qu’ils identifient et préviennent les atteintes graves aux droits humains, à la santé, à la sécurité et à l’environnement. Nous aidons les entreprises à établir leur cartographie des risques, leurs mesures de prévention et leurs mécanismes de suivi, et à répondre aux questionnaires de leurs clients.
Notre approche
- Proportionnalité : un dispositif à la mesure de la taille et des risques de l’entreprise, sans lourdeur inutile.
- Ancrage terrain : des procédures qui tiennent compte des réalités locales et des pratiques des administrations.
- Cohérence : la conformité HSE et la compliance traitées ensemble, avec les mêmes outils de pilotage.
- Indépendance : nous n’évaluons pas un dispositif que nous avons nous-mêmes conçu.
